Réglement et Inscription

Votre enfant va être admis dans notre maison d’assistantes maternelles où vous souhaitez qu’il soit.

Nous sommes 4 professionnelles qui accompagneront votre enfant pendant ses premiers mois et ses premières années. Vous allez à présent, tisser une relation de confiance avec nous, qui assurera au quotidien un accueil et un encadrement de qualité.

Nous serons attentives à la richesse des échanges que nous établirons avec vous pour le bien être de votre enfant. 

Ce règlement s’inscrit ainsi dans la dynamique globale que nous souhaitons impulser en faveur de la petite enfance, pour permettre à chaque parent de remplir pleinement son rôle et à chaque enfant, d’être parfaitement accompagné.

Avec ce document pratique, vous disposez désormais, d’une information précise et complète sur les règles qui régissent la vie en collectivité où sera accueilli votre enfant.

Nos horaires :

7h –20h  du lundi au vendredi.

Les horaires journaliers seront fixés en fonction des contrats d’accueil des enfants.

Les parents peuvent être amenés à demander des heures au-delà de la journée normale prévue au contrat. Ceci sera possible si le planning de la Maison d’Assistantes Maternelles le permet et conformément aux horaires d’ouverture.

Le planning est établi pour chaque début de mois. Toute demande de changement sera possible ; il vous est demandé de nous prévenir le plus tôt possible.

La capacité d’accueil est de 12 enfants.

Conditions d’accueil et de départ :

Les assistantes maternelles devront respecter les heures d’ouverture et être à l’heure pour accueillir les parents et les enfants dans de bonnes conditions.

Pour la bonne organisation de la MAM, les parents devront respecter les heures d’arrivées et de départs qui sont prévues dans leur contrat.
Le contrat est déterminé avec une heure d'arrivée et une heure de départ. L'heure d'arrivée sera l'heure à laquelle le parent et l'enfant pénètrent dans la structure; et l'heure de départ sera l'heure à laquelle le parent et l'enfant sortent de la structure.

Pour assurer dans de bonnes conditions le départ de l'enfant, les parents doivent être présent au plus tard 5 minutes avant l'heure de départ prévue au contrat.

Chaque famille possède un carnet de liaison qui sert de lien entre la maison et la structure.

Pour le bien-être de l’enfant, les parents doivent transmettre  toutes les informations nécessaires, ainsi que les incidents survenus au domicile. Signaler le cas échéant, les petits bobos arrivés à la maison( diarrhée, allergie, chute…). Réciproquement, ils seront informés du déroulement de la journée de l’enfant.

Cadre réglementaire :

Un contrat de travail paraphé par chacun des parents est conclu avec leur assistante maternelle référente ainsi qu’un avenant avec les autres par la délégation d’accueil.

Chaque assistante maternelle souscrit un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle. 

Cinq semaines de congés payés et 2 fractionnements seront imposés par l’assistante maternelle et donnés aux parents employeurs et à la MAM au plus tard le 1er mars selon la convention collective.

Le salaire devra être versé le dernier jour du mois travaillé.

Inscription :

Les parents rencontrent les assistantes maternelles et visitent le lieu d’accueil.

Un contrat de travail et d’accueil « de gré à gré » est établi entre une assistante maternelle désignée par la MAM et le parent employeur.

Les parents remplissent et signent un dossier comprenant :

- un règlement intérieur

- un contrat de travail

- les différentes autorisation annexées au dossier devront être également dûment complétées et signées par les parents.

La période d'adaptation se fera sur une matinée puis sur un après-midi avant la date prévue de début de contrat.

Délégation d’accueil :

Les parents devront signer une délégation d’accueil afin d’autoriser leur assistante maternelle à déléguer l’accueil de leur enfant aux autres assistantes maternelles exerçant dans la M.A.M.

Les parents restent employeurs de la seule assistante maternelle à laquelle il confie leur enfant.

L’autorisation des parents figure dans le contrat de travail de l’assistante maternelle.

La délégation d’accueil ne fait l’objet d’aucune rémunération et ne doit pas aboutir à ce qu’une assistante maternelle accueille un nombre d’enfants supérieur à celui prévu par son agrément.

Assurance :

Les assistantes maternelles ont toutes souscrit une responsabilité civile professionnelle qui prend en charge « la garde partagée » sur le lieu d’accueil. Elles communiqueront cette attestation aux parents.

Elles auront également souscrit une assurance habitation et une assurance auto..

Hygiène et Sécurité :

A partir de 7h30, l’enfant devra arriver propre aussi bien au niveau corporel que vestimentaire, en ayant pris son petit déjeuner.

Il devra disposer de vêtements de rechange à sa taille et adaptés à la saison. L’entretien et le remplacement du change laissé à la MAM sont de la responsabilité des parents.

Les bijoux et autres objets de valeur sont déconseillés au sein de la MAM. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte et de détérioration.

Les jouets, le linge et le matériel de puériculture sont fournis par la MAM et sont soigneusement et régulièrement nettoyés et désinfectés par les assistantes maternelles.

Quant à la structure, elle sera lavée, désinfectée et aérée tous les jours par les assistantes maternelles afin que les enfants soient dans les meilleures conditions possibles.

Les parents n’auront pas accès aux locaux de vie des enfants, pour des raisons évidentes d’hygiène, en dehors du couloir d’accueil.

Les repas :

Jusqu'à 1 an, les repas que les parents apportent à la MAM doivent être mis dans un sac isotherme pour le suivi de la chaine du froid.

A partir d'1 an, tous les repas seront préparés sur place par nos soins dans les règles d’hygiène et de propreté afin que les enfants mangent « tous » la même chose.

Encas du matin : un petit gâteau et un jus de fruit est servi aux enfants. Cela permet à ceux qui ont déjeuné de bonne heure d'attendre sereinement le moment du repas.
Déjeuner : pris en commun dans la pièce de vie.
Goûter : pris selon l'heure de départ de l'enfant.

Traitement et Maladies :

Si la maladie survient durant le temps de garde, un des parents est prévenu afin qu’il puisse organiser un rendez-vous chez son médecin en cas de besoin. Au moins, un des deux parents doit être joignable pendant le temps de présence de l’enfant.

Lorsqu’un enfant est atteint de maladie contagieuse ou lorsque son état nécessite la présence quasi constante d’un adulte auprès de lui, il ne pourra être admis dans la structure. (Gastro, grippe, bronchiolite).
L'enfant sera réadmis dans la structure avec son traitement et un certificat médical de non-contagion et de vie en collectivité.

L’assistante maternelle, en aucun cas et sous aucun prétexte que ce soit ne doit administrer un médicament sans ordonnance du médecin, ou sans protocole(actes de la vie courante).

Dans la mesure du possible, les traitements doivent être prescrits en deux prises journalières de façon à être administrés par les parents le matin et le soir. 

Un traitement antipyrétique est administré pour une température supérieure à 38°.

Les parents devront confier le carnet de santé à l’assistante maternelle ou fournir par écrit les éléments de santé concernant l’enfant : relevé de vaccinations, principales maladies, allergies, traitement en cours…

En cas de maladies ou d’accident grave, l’assistante maternelle alerte les services PMI, le service d’urgence approprié et les parents.

Numéro de téléphone d’urgence :

Pompiers = 18 ou 112

Samu = 15

Centre antipoison = 03.41.48.21.21

 Les sorties et promenades :

Suivant les occasions et la météo, « au royaume des p’tites frimousses » peut organiser des sorties à l’extérieur : bibliothèque, parc, commerçants…A cet effet, l’accord préalable écrit des parents aura été sollicité lors de l’inscription.

Les stagiaires :

Les parents seront au préalable prévenus de la venue d’intervenant ou de stagiaire au sein de la structure.

Les élèves stagiaires sont admis sous contrat de stage. Attestation à remplir par le stagiaire.

Ce document est communiqué aux familles à l’occasion de l’inscription de l’enfant.

Nous espérons que ce livret vous aura été utile pour mieux nous connaître et qu’il aura répondu à toutes vos questions.